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Epandage en Occitanie : des outils communs pour une optimisation de la filière

En 2018, le réseau des MESE d’Oc a publié une série de guides méthodologiques pour la réalisation des dossiers réglementaires.

  • étude préalable à l’épandage
  • étude préalable à l’épandage simplifiée (<10 T MS/an)
  • programme prévisionnel d’épandage
  • bilan agronomique

Ces documents sont à destinations des collectivités souhaitant valoriser les boues urbaines en agriculture.

Leur contenu reprend point par point la réglementation, complété par les exigences des MESE de la région Occitanie.

L’objectif est que les dossiers déposés aux services instructeurs soient le plus aboutis possible pour d’une part éviter de rallonger les délais d’instruction et d’autre part, avoir toute les chances de recevoir un avis favorable.

Un document "Glossaire et sigles" compile tous les sigles et définitions répertoriés dans les outils publiés.